Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 4 - Procès-verbal du 28 janvier 2014

OTTAWA, le mardi 28 janvier 2014
(17)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Hervieux-Payette, C.P., LeBreton, C.P., Mockler, Seth et Smith (Saurel) (10).

Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2013, le comité entreprend son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014.

TÉMOINS :

Bibliothèque du Parlement :

Jean-Denis Fréchette, directeur parlementaire du budget;

Mostafa Askari, directeur parlementaire adjoint du budget, Analyse économique et financière;

Peter Weltman, directeur parlementaire adjoint du budget (par intérim), Analyse des dépenses et des revenus;

Jason Jacques, directeur, Analyse économique et financière;

Trevor Shaw, analyste, Analyse économique et financière.

M. Fréchette fait un exposé, puis, avec l'aide de M. Askari, M. Weltman, M. Jacques et M. Shaw, répond aux questions.

À 11 h 25, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner