Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 19 - Procès-verbal du 28 octobre 2014
OTTAWA, le mardi 28 octobre 2014
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Smith (Saurel), Wells (9).
Également présents : Sylvain Fleury et Raphaëlle Deraspe, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 mars 2014, le comité poursuit son étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de la fonction publique du Canada :
Anne-Marie Robinson, présidente;
Christine Donoghue, vice-présidente des politiques;
Gerry Thom, vice-président, Services de dotation et d'évaluation;
Philip Morton, directeur général des finances et de l'administration.
Conseil canadien des normes :
Ernie Briard, vice-président, Services généraux, et chef de la direction financière;
Michel Girard, vice-président, Stratégie;
Sandra E. Watson, vice-présidente, Communications et planification générale, et secrétaire générale.
Mme Robinson fait une déclaration puis, avec Mme Donoghue, M. Thom et M. Morton, répond aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
M. Briard fait une déclaration puis, avec M. Girard et Mme Watson, répond aux questions.
À 11 h 30, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner