Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 49 - Procès-verbal du 19 février 2019 (à huis clos)
OTTAWA, le mardi 19 février 2019
(106)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 5, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, Francis, LaBoucane- Benson, McCallum, McPhedran, Pate, Patterson et Tannas (11).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires; Síofra McAllister, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement et la transcription de la réunion à huis clos d'aujourd'hui; qu'une copie de la transcription soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les sénateurs et le personnel présents; et que le document soit détruit à la fin de la présente session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 10 h 9, la séance est suspendue.
À 10 h 15, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche de rapport sur le calendrier (tel que modifiée aujourd'hui) soit adoptée.
Il est convenu que le comité directeur soit habilité à approuver la version finale, à laquelle auront été intégrées les modifications approuvées aujourd'hui, ainsi que le contenu final du rapport.
Il est convenu que le comité directeur soit habilité à décider, au nom du comité, de publier le rapport avec l'appui de la Direction des communications du Sénat, et à déterminer le moment propice pour le déposer.
Il est convenu que la présidente soit autorisée à déposer le rapport au Sénat ou qu'elle demande l'autorisation de déposer le rapport auprès du greffier du Sénat si le Sénat ne siège pas.
À 11 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé