Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 40 - Procès-verbal du 9 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 9 mai 2018
(100)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 15 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Douglas Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Moncion, Ringuette, Tannas, Unger, Wallin et Wetston (7).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen du la teneur des éléments des sections 2, 4, 5, 6, 7, 12, 16 et 19 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Banque du Canada :
Toni Gravelle, directeur général, Département des Marchés financiers;
Richard Wall, directeur général, Département de la monnaie;
Nikil Chande, directeur, Département de la Stabilité financière.
Société d'assurance-dépôts du Canada :
John Rossi, conseiller en politiques et recherches.
Ministère des Finances Canada :
Yuki Bourdeau, conseillère principale, Direction de la politique du secteur financier;
Julien Brazeau, directeur principal, Innovation dans le secteur des services financiers, Direction de la politique du secteur financier;
Justin Brown, directeur, Stabilité financière, Direction de la politique du secteur financier;
Manuel Dussault, directeur principal, Politique d'encadrement, Direction de la politique du secteur financier;
Marie-Josée Lambert, directrice, Société d'État et monnaie, Direction de la politique du secteur financier;
Nick Marion, directeur, Gestion des réserves, Direction de la politique du secteur financier;
Eleanor Ryan, directrice générale, Division des institutions financières, Direction de la politique du secteur financier;
Saskia Tolsma, économiste principale, Analyse des politiques sectorielles, Développement économique et finances intégrées;
Jeremy Weil, chef principal des projets, Direction de la politique du secteur financier.
Le président fait une déclaration.
M. Brown fait une déclaration et, avec Mme Bourdeau et M. Rossi, répond aux questions.
MM. Marion et Gravelle font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Mme Lambert et M. Wall font chacun une déclaration et répondent aux questions.
M. Brown fait une déclaration et, avec M. Chande, répond aux questions.
À 16 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon