Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 7 - Procès-verbal du 4 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 4 mai 2016
(21)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 49, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Eaton, Marshall, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité entreprend son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures.
COMPARAÎT :
L'honorable Amarjeet Sohi, C.P., député, ministre de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Infrastructure Canada :
Jean-François Tremblay, sous-ministre;
Yazmine Laroche, sous-ministre déléguée;
Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications;
Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Opérations des programmes;
Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels.
Le ministre fait une déclaration et, avec M. Tremblay, répond aux questions.
À 19 h 53, le ministre quitte la réunion, avec M. Tremblay et M. Moore. La séance est suspendue.
À 19 h 57, la séance reprend, en présence de Mme Laroche, M. Fortin et Mme Boileau, qui continuent de répondre aux questions.
À 20 h 31, la séance est suspendue.
À 20 h 36, conformément à l'article12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 20 h 45, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay