Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 18 - Procès-verbal du 23 novembre 2017
OTTAWA, le jeudi 23 novembre 2017
(42)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Poirier et Tardif (7).
Également présentes : Maxime Fortin, greffière, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017, le greffier du comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénatrice Gagné propose :
Que l'honorable sénateur Cormier soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le greffier invite le sénateur Cormier à occuper le fauteuil.
Le président préside à l'élection à la vice-présidence.
L'honorable sénateur Maltais propose :
Que l'honorable sénatrice Poirier soit élue vice-présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénatrice Gagné propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 6, la séance est suspendue.
À 9 h 7, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'inviter la Ministre de Patrimoine Canadien à la réunion du 28 novembre 2018.
À 9 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud