Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 21 - Procès-verbal du 26 février 2018
OTTAWA, le lundi 26 février 2018
(50)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 32, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Smith (8).
Également présentes : Joëlle Nadeau, greffière législative, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Réseau pour le développement de l'alphabétisme et des compétences :
Michel Robillard, membre du conseil d'administration;
Gabrielle Lopez, représentante.
Le président fait une déclaration.
M. Robillard fait un exposé puis, avec Mme Lopez, répond aux questions.
À 17 h 41, la séance est suspendue.
À 17 h 44, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud