Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 9 mars 2016
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2016
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Day, Lang et White (4).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Jaffer et Wallin (2).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, qui lui a été délégué le lundi 1er février 2016 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Ralph Goodale, C.P., député, ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile.
TÉMOINS :
Sécurité publique Canada :
Gina Wilson, sous-ministre déléguée;
Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion des urgences et des programmes.
Gendarmerie royale du Canada :
Daniel Dubeau, dirigeant principal des ressources humaines;
Sylvie Châteauvert, directrice générale, Direction générale de la santé et sécurité au travail.
Le président fait une déclaration.
L'honorable ministre Goodale fait une déclaration puis, avec Mme Wilson, Mme MacDonald, M. Dubeau et Mme Châteauvert, répond aux questions.
À 13 h 5, la séance est suspendue.
À 13 h 7, la séance reprend.
À 13 h 16, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du sous-comité,
Kevin Pittman