LE COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 10 février 2022
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 25 novembre 2021, le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 11 h 33 HE, sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, MacDonald et Oh (3).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Boniface, Cordy, Coyle, Deacon (Ontario), Gerba, Greene, Ravalia, Richards et Woo (9).

Participent à la réunion : Sara Gajic, greffière législative et Maritza Jean-Pierre, adjointe administrative, Direction des comités; Brian Hermon et Nadia Faucher, analystes, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que, pour la durée de la session parlementaire, un membre du personnel désigné par chaque membre du comité, ou par un sénateur remplacé au sein du comité pour une réunion spécifique, soit autorisé à joindre les réunions à huis clos tenues par vidéoconférence sur Zoom ou Teams.

Il est convenu d’approuver la proposition d’étude spéciale dont les paramètres ont été circonscrits par les analystes du comité et distribués en vue de la présente réunion, et que le président fasse le nécessaire pour obtenir du Sénat les autorisations requises dans les meilleurs délais.

À 12 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay