LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 1 mai 2024
(77)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Peter M. Boehm (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Boehm, Boniface, Coyle, Deacon (Ontario), Gerba, Greene, MacDonald, Ravalia, Richards et Woo (11).

Participent à la réunion : Nadia Faucher et Brian Hermon, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude sur les intérêts et l’engagement du Canada en Afrique.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des membres soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et le personnel, et que l’enregistrement soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 1, le comité reprend ses travaux en public.

Il est convenu que, nonobstant l’article 1.5.5.50 de la Politique financière des comités du Sénat, le comité demande au Comité de la Régie interne, budgets et administration, qu’un membre du personnel du président soit autorisé à voyager avec le comité à l’extérieur du Canada.

Il est convenu que la demande de budget d’étude spéciale pour le voyage à Addis-Abeba, Éthiopie, dans le cadre d’une mission d'étude pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2025, soit approuvée pour soumission au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.

À 17 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier suppléant du comité,

Sébastien Payet