LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'AGRICULTURE ET DES FORÊTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 19 mai 2022
(10)
[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 5 mai 2022, le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 9 heures HE, sous la présidence de l’honorable Robert Black (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Cotter, Deacon (Nouvelle-Écosse), Klyne, Marwah, Oh et Simons (7).
Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Petitclerc et Wetston (2).
Participent à la réunion : Tracy Amendola, adjointe administrative, Direction des comités, Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications; Offah Obale, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son examen des questions concernant l’agriculture et les forêts en général. (Sujet : Les inondations et les efforts de rétablissement en Colombie-Britannique)
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
BC Agriculture Council :
Paul Pryce, directeur de la politique.
BC Chicken Growers' Association :
Dale Krahn, président.
BC Broiler Hatching Egg Producers’ Association :
Angela Groothof, présidente.
BC Blueberry Council :
Anju Gill, directrice générale.
BC Pork :
Jack Dewit, président, BC Pork Producers' Association;
Johnny Guliker, propriétaire, Trilean Pork.
BC Dairy :
Jeremy Dunn, directeur général.
Paul Pryce, Dale Krahn, Angela Groothof, Anju Gill, Jack Dewit, Johnny Guliker et Jeremy Dunn font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 avril 2022, le comité entreprend son étude sur l’état de la santé des sols au Canada.
Il est convenu que la demande suivante de budget d’étude spéciale sur l’état de la santé des sols au Canada, pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration :
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Activité 1 : Glasgow, R.-U. Congrès mondial des sciences du sol 2022 |
$ 50,977 |
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TOTAL |
$ 50,977 |
À 10 h 26, la séance est suspendue.
À 10 h 27, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet de rapport.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 avril 2022, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des parties 4, 5 et 6 du projet de loi S-6, Loi concernant la modernisation de la réglementation.
Il est convenu que le projet de rapport soit adopté et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat ou auprès du greffier du Sénat dans le cas où le Sénat ne siègerait pas à ce moment-là, dès que possible.
À 10 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson