LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 25 avril 2022
(5)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 31 mars 2022, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui dans la pièce C128 de l’Édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 14 h HE, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Clement, Coyle, Francis et Patterson (6).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Brazeau, Christmas, Hartling et Tannas (4).

Participent à la réunion : Sara Gajic, greffière législative et Lori Meldrum, adjointe administrative, Direction des comités; Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Le rapport final de l'enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées)

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Inuit Tapiriit Kanatami :

Natan Obed, président.

Ralliement national des Métis :

Cassidy Caron, présidente.

Assemblée des Premières Nations :

Brenda Vanguard, représentante du Conseil des femmes;

Julie McGregor, directrice, Secteur de la justice.

À titre personnel :

Denise Pictou Maloney;

Jana Schulz;

Me Nancy Jourdain.

Nancy Jourdain et Denise Pictou Maloney font chacune une déclaration.

À 14 h 11, la séance est suspendue.

À 14 h 17, la séance reprend.

Jana Schulz et Denise Pictou Maloney font chacune une déclaration.

À 14 h 23, la séance est suspendue.

À 14 h 27, la séance reprend.

Nancy Jourdain, Denise Pictou Maloney et Jana Schulz répondent aux questions.

À 15 heures, la séance est suspendue.

À 15 h 3, la séance reprend.

Cassidy Caron fait une déclaration.

À 15 h 8, la séance est suspendue.

À 15 h 10, la séance reprend.

Natan Obed, Brenda Vanguard et Cassidy Caron font chacun une déclaration et, avec Julie MacGregor, répondent aux questions.

À 16 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny