LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 27 novembre 2024
(103)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Francis, Greenwood, McNair, Osler, Sorensen et Tannas (7).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénatrices McCallum et Pate (2).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Antoine Csuzdi-Vallée, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones.

TÉMOINS :

Bureau de l'interlocutrice spéciale indépendante pour les enfants disparus et les tombes et les sépultures anonymes en lien avec les pensionnats indiens :

Kimberly Murray, interlocutrice spéciale indépendante;

Laver Simard, directeur, Achats et protocoles.

Kimberly Murray fait une déclaration puis, avec Laver Simard, répond aux questions.

À 20 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet