LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le vendredi 3 juin 2022
(10)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 5 mai 2022, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 11 heures HE, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : L’honorable sénatrice Pate (1).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Arnot, Busson, Francis, Miville-Dechêne, Patterson et Sorensen (6).

Participent à la réunion : François Michaud, greffier à la procédure et Lori Meldrum, adjointe administrative, Direction des comités; Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mai 2022, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 2 et 3 de la partie 5 du projet de loi C-19, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 7 avril 2022 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Première Nation Okanagan :

Byron Louis, chef.

Première Nation Potlotek :

Wilbert Marshall, chef.

Byron Louis fait une déclaration puis répond aux questions.

À 11 h 46, la séance est suspendue.

À 11 h 49, la séance reprend.

Wilbert Marshall fait une déclaration puis répond aux questions.

À 11 h 52, la séance est suspendue.

À 11 h 53, la séance reprend.

Wilbert Marshall répond aux questions.

À 12 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny