LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 1er novembre 2022
(21)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 h, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Dean, Francis et Patterson (6).
Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones.
TÉMOINS :
Services aux Autochtones Canada :
Valerie Gideon, sous-ministre déléguée;
Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Secteur des opérations régionales.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Daniel Quan-Watson, sous-ministre;
Paula Isaak, sous-ministre déléguée;
Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone.
Valerie Gideon et Daniel Quan-Watson font chacun une déclaration puis, avec Paula Hadden-Jokiel, Paula Isaak et Joe Wild, répondent aux questions.
À 10 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny