LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2022
(22)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 47, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Martin, Pate et Patterson (7).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones.

TÉMOINS :

Assemblée des Premières Nations :

RoseAnne Archibald, cheffe nationale.

Ralliement national des Métis :

Cassidy Caron, présidente.

Association des femmes autochtones du Canada :

Carol McBride, présidente;

Me Sarah Niman, conseillère juridique, directrice adjointe des services juridiques.

RoseAnne Archibald et présidente Cassidy Caron font chacune une déclaration et répondent aux questions.

À 19 h 59, la séance est suspendue.

À 20 h 5, la séance reprend.

Carol McBride fait une déclaration puis, avec Sarah Niman, répond aux questions.

À 20 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny