LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 8 février 2023
(29)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Francis, Greenwood, Hartling, LaBoucane-Benson, Martin et Sorensen (8).
Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Paul J. Prosper, chef régional (Nouvelle-Écosse/Terre-Neuve) (par vidéoconférence).
Commission des relations découlant des traités du Manitoba :
Loretta Ross, commissaire aux traités;
Angela McKay, directrice exécutive.
Commission des traités de la Colombie-Britannique :
Celeste Haldane, commissaire en chef;
Liseanne Forand, commissaire;
Sashia Leung, directrice des communications et des relations internationales;
Me Mark Smith, avocat général et directeur de processus.
À titre personnel :
Harry Bone, aîné.
Paul J. Prosper fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 24, la séance est suspendue.
À 19 h 28, la séance reprend.
Loretta Ross fait une déclaration puis, avec Harry Bone, répond aux questions.
À 20 h 5, la séance est suspendue.
À 20 h 11, la séance reprend.
Celeste Haldane fait une déclaration puis, avec Liseanne Forand et Mark Smith, répond aux questions.
À 20 h 44, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny