LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 31 octobre 2023
(62)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Hartling, Sorensen et Tannas (7).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Prosper (1).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Robert Mason, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Cadre canadien des droits de la personne)

TÉMOINS :

Nation Piikani :

Neil Sharp Adze Jr., conseiller (par vidéoconférence).

Nation Siksika :

Marsha Wolf Collar, cheffe mineure (par vidéoconférence);

Lou Ann Solway, cheffe mineure (par vidéoconférence).

Fédération des Métis du Manitoba :

William Goodon, ministre du Logement et de la Gestion immobilière.

Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee) et Gouvernement de la Nation Crie :

Mandy Gull-Masty, grande cheffe.

Neil Sharp Adze Jr., cheffe mineure Marsha Wolf Collar et cheffe mineure Lou Ann Solway font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 9 h 56, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend.

William Goodon et grande cheffe Mandy Gull-Masty font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny