LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2023
(67)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 50, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Francis, Hartling, Martin, Prosper et Sorensen (7).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Robert Mason, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Cadre canadien des droits de la personne)

TÉMOINS :

Le Foyer pour femmes autochtones de Montréal :

Laura Aguiar, coordinatrice du projet Iskweu (par vidéoconférence).

Société de soutien à l'enfance et aux familles des Premières Nations du Canada :

Cindy Blackstock, directrice exécutive.

Association du Barreau autochtone :

Me Krysia Przepiorka, avocate (par vidéoconférence).

Nation Heiltsuk :

Maxwell Johnson, membre (par vidéoconférence);

Maria Martin, conseillère, Heiltsuk Tribal Council (par vidéoconférence).

Première Nation Pekuakamiulnuatsh :

Patrick Courtois, conseiller élu de la Première Nation des Pekuakamiulnuatsh de Mashteuiatsh (par vidéoconférence).

Laura Aguiar, Cindy Blackstock et Krysia Przepiorka font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 48, la séance est suspendue.

À 19 h 55, la séance reprend.

Maria Martin, Maxwell Johnson et Patrick Courtois font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny