LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 16 avril 2024
(79)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable David M. Arnot (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Coyle, Hartling, McNair, Sorensen et White (6).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Antoine Csuzdi-Vallée, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 30 novembre 2023, le comité poursuit son examen du étudier la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones de 2021 par le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis.

TÉMOINS :

Inuit Tapiriit Kanatami :

Natan Obed, président;

Me Will David, directeur des affaires juridiques.

Assemblée des Premières Nations :

Terry Teegee, chef régional, Colombie-Britannique (par vidéoconférence);

Me Lara Koerner-Yeo, associée, JFK Law LLP (par vidéoconférence).

Pauktuutit Inuit Women of Canada :

Nancy Etok, présidente (par vidéoconférence).

Natan Obed et Terry Teegee font chacun une déclaration puis, avec Will David, répondent aux questions.

À 10 h 11, la séance est suspendue.

À 10 h 16, la séance reprend.

Nancy Etok fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny