LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 10 février 2022
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd’hui à 9 h 5 dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, et avec vidéoconférence, sous la présidence de l’honorable Paul J. Massicotte (président).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Arnot, Carignan, c.p., Dawson, Galvez, Gignac, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Patterson, Seidman, Verner, c.p. et Yussuff (12).

Participent à la réunion : Ericka Dupont et Barbara Reynolds, greffières à la procédure et Louise Martel, adjointe administrative, direction des comités; Jesse Good et Sam Banks, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos, à moins que le comité en décide autrement.

Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie soit conservée avec la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité et que le document soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 10 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal