LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 7 février 2023
(43)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd’hui, à 9 h 2, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington sous la présidence de l’honorable Éric Forest (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boehm, Bovey, Dagenais, Forest, Galvez, Gignac, Pate et Smith (8).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cardozo et Duncan (2).

Participent à la réunion : Tracy Amendola, adjointe administrative, Direction des comités; Shaowei Pu et Sylvain Fleury, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 29 mars 2022, le comité poursuit son examen de toute question concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général et d'autres questions financières.

TÉMOINS :

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Yves Giroux, directeur parlementaire du budget;

Jason Jacques, directeur général, Analyse budgétaire et des coûts et dirigeant principal des finances.

Yves Giroux fait une déclaration puis, avec Jason Jacques, répond aux questions.

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 35, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos afin de discuter un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023.

Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à avoir un membre de son personnel présent durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

À 10 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille K. Aubé