LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 5 avril 2022
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 31 mars 2022, le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, et avec vidéoconférence, à 9 h 00 HE, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Kutcher, Quinn et Ravalia (4).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Busson, Christmas, Cordy, Cormier, Francis, Manning et McPhedran (7).

Participent à la réunion : Ericka Dupont, greffière à la procédure, Elda Donnelly et Brigitte Martineau, adjointes administratives, Direction des comités; Daniele Lafrance, analyste, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur la mise en œuvre des pêches fondées sur les droits autochtones au Canada.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Première nation de Bear River :

Carol Dee Potter, cheffe;

Eric Zscheile, négociateur avec Kwilmu'kw Maw-klusuaqn (KMKNO).

Première Nation Wolastoqiyik Wahsipekuk :

Jacques Tremblay, grand chef;

Guy-Pascal Weiner, directeur des pêches.

Mawiw Council Inc. :

Tara Levi, directrice générale;

Bruce McIvor, avocat.

À titre personnel :

Shelley Denny, directrice, Recherche aquatique et intendance, UINR—Unama’ki Institute of Natural Resources;

Megan Bailey, professeure associée, Chaire de recherche du Canada en gouvernance intégrée des océans et du littoral, Université Dalhousie.

La cheffe Carole Dee Potter, le grand chef Jacques Tremblay et Tara Levi font chacun une déclaration puis, avec Eric Zscheile, Guy-Pascal Weiner et Bruce McIvor, répondent aux questions.

À 10 h 02, la séance est suspendue.

À 10 h 03, la séance reprend.

Shelley Denny et Megan Bailey font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 31, la vice-présidente, l’honorable sénatrice Busson, assume la présidence du comité.

À 11 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

François Michaud