LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 12 décembre 2024
(70)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui, à 9 h 3, dans la pièce W110, 1, rue Wellington, sous la présidence de l’honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Cuzner, Deacon (Nouvelle-Écosse), Kutcher, Manning, Petten et Ravalia (7).
Participent à la réunion : Daniele Lafrance et Kelsey Brennan, analystes, Bibliothèque du Parlement; Monica Granados, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 septembre 2024, le comité poursuit son étude sur la séquestration du carbone océanique et son utilisation au Canada.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Marchés des capitaux CIBC :
Tom Heintzman, directeur général et vice-président, Transition énergétique et durabilité.
West Coast Environmental Law Association :
Stephanie Hewson, avocate-conseil à l'interne.
À titre personnel :
Paul Snelgrove, professeur de recherche, Département d’océanographie et de biologie, Université Memorial de Terre-Neuve.
Tom Heintzman, Stephanie Hewson et Paul Snelgrove font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 1, la séance est suspendue.
À 10 h 7, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 11 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Melissa Doyle