LE COMITÉ PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 9 mai 2023
(24)

[Français]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd’hui, à 9 h 32, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Denise Batters (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Black, Busson, Cordy, Deacon (Ontario), MacDonald, Marwah, Mégie, Ringuette, Wells et Woo (11).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Manning (1).

Participent à la réunion: Erin Virgint et François Delisle, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement, le comité poursuit son étude des amendements possibles au Règlement. (Sujet : Structure et mandats des comités)

TÉMOINS :

L'honorable sénateur Robert Black, président, Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts;

L'honorable Diane F. Griffin, ancienne sénatrice, ancienne présidente, Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts (par vidéoconférence);

L'honorable sénateur Fabian Manning, président, Comité sénatorial permanent des pêches et des océans;

L'honorable sénatrice Bev Busson, vice-présidente, Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.

L'honorable sénateur Black et l’honorable Diane F. Griffin font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 25, la séance est suspendue.

À 10 h 30, la séance reprend.

Les honorables sénateurs Manning et Busson font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson