LE COMITÉ PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 16 mai 2023
(25)

[Français]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd’hui, à 9 h 34, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Denise Batters (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Black, Boisvenu, Busson, Cordy, Kutcher, Marwah, Ringuette, Saint-Germain et Wells (10).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dean et Richards (3).

Participent à la réunion : Erin Virgint et François Delisle, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement, le comité poursuit son étude des amendements possibles au Règlement. (Sujet : Structure et mandats des comités)

TÉMOINS :

L'honorable sénateur Tony Dean, président, Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants;

L'honorable sénatrice Gwen Boniface, ancienne présidente, Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants;

L'honorable sénateur David Richards, président, Sous-comité des anciens combattants.

Les honorables sénateurs Dean, Boniface et Richards font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière suppléante du comité,

Shaila Anwar