LE COMITÉ PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 3 octobre 2023
(27)

[Français]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd’hui, à 9 h 31, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Diane Bellemare (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Bellemare, Black, Busson, Cordy, Greene, Kutcher, Mégie, Omidvar, Ringuette, Saint-Germain, Wells et Woo (13).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Arnot, Francis et Tannas (3).

Participent à la réunion : François Delisle et Erin Virgint, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement, le comité poursuit son étude des amendements possibles au Règlement. (Sujet : Structure et mandats des comités)

TÉMOINS :

L'honorable A. Raynell Andreychuk, ancienne sénatrice, ancienne présidente de comités;

L'honorable sénateur Brian Francis, président, Comité sénatorial permanent des peuples autochtones;

L'honorable sénateur David M. Arnot, vice-président, Comité sénatorial permanent des peuples autochtones;

L'honorable Dan Christmas, ancien sénateur, ancien président, Comité sénatorial permanent des peuples autochtones (par vidéoconférence).

L'honorable A. Raynell Andreychuk fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 22, la séance est suspendue.

À 10 h 27, la séance reprend.

Les honorables sénateurs Francis et Arnot et l'honorable Dan Christmas font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 11 h 13, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson