LE COMITÉ PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 7 mai 2024
(40)

[Français]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd’hui, à 9 h 33, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Denise Batters (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Batters, Busson, Cordy, Greene, Kutcher, MacDonald, Mégie, Omidvar, Quinn, Ringuette, Wells, Woo et Yussuff (14).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Audette et Black (2).

Participent à la réunion : François Delisle et Erin Virgint, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement, le comité poursuit son étude des amendements possibles au Règlement. (Sujet : Réponses différées et réponses aux questions écrites)

TÉMOINS :

Chambre des communes :

Jeffrey Leblanc, sous-greffier, Procédure;

Jean-Philippe Brochu, greffier adjoint, Service de la séance.

Bureau du Conseil privé :

Jean Cintrat, directeur des opérations, Affaires parlementaires.

Jeffrey Leblanc et Jean-Philippe Brochu font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 10 h 5, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend.

Jean Cintrat fait une déclaration puis répond aux questions.

À 10 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson