LE COMITÉ PERMANENT DU RÈGLEMENT, DE LA PROCÉDURE ET DES DROITS DU PARLEMENT
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 1er octobre 2024
(44)
[Français]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd’hui, à 9 h 31, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Diane Bellemare (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Audette, Batters, Bellemare, Busson, Kutcher, MacDonald, McNair, Mégie, Saint-Germain, Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Woo (12).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Lankin, c.p. (1).
Participent à la réunion : Laura Carter et François Delisle, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-7(2)a) du Règlement, le comité poursuit son étude des amendements possibles au Règlement. (Sujet : Rôle des sénateurs non affiliés)
TÉMOINS :
Chambre des communes :
Jeffrey LeBlanc, sous-greffier, Procédure;
Jean-Philippe Brochu, greffier adjoint, Service de la séance.
Jeffrey LeBlanc et Jean-Philippe Brochu font une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 11, la séance est suspendue.
À 10 h 12, la séance reprend.
Le comité discute d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
François Delisle a présenté des statistiques sur les déclarations, les questions et les discours des sénateurs non affiliés.
L'honorable sénatrice Bellemare propose que l’honorable sénatrice Audette assume la présidence du Comité permanent du Règlement, procédure et droits du Parlement à compter du 13 octobre 2024.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin