LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 22 octobre 2025
(8)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Margo Greenwood (vice‑présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Audette, Clement, Coyle, Francis, Greenwood, Karetak-Lindell, McCallum, McNair, McPhedran, Pate, Prosper, Tannas et White (13).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Klyne (1).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l'inscription).

TÉMOINS :

Première Nation de St. Mary's :

Sarah Rose, directrice des opérations, chef et conseil (par vidéoconférence).

Confédération Mi’kmaq de l’Île-du-Prince-Édouard :

Kateri Coade, directrice générale;

Me Justin Milne, avocat-conseil (par vidéoconférence).

Assemblée des Chefs du Manitoba :

Grande cheffe Kyra Wilson (par vidéoconférence).

Conseil de la Nation Wendat :

Grand Chef Pierre Picard;

Simon Picard, directeur, direction des services juridiques.

Nation Dakota de Whitecap :

Chef Darcy Bear;

Alyson Bear, conseillère juridique générale.

Sarah Rose et Kateri Coade font chacune une déclaration puis, avec Justin Milne, répondent aux questions.

À 19 h 54, la séance est suspendue.

À 20 h 1, la séance reprend.

Grande cheffe Kyra Wilson, Grand Chef Pierre Picard et Chef Darcy Bear font chacun une déclaration puis, avec Alyson Bear, répondent aux questions.

À 21 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Sébastien Payet