LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 11 décembre 2025
(18)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 8 h 2, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Joan Kingston (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Aucoin, Fridhandler, Galvez, Kingston, Lewis, McCallum, Miville-Dechêne, Verner, c.p., Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) et Youance (10).
Participent à la réunion : Jesse Good and Avalon Jennings, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 novembre 2025, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 32, 40, 41 et 42 de la partie 5 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.
TÉMOINS :
Bureau des grands projets :
Peter Feldberg, vice-président chargé des affaires réglementaires (par vidéoconférence);
Sarah Jackson, directrice, Coordination réglementaire (par vidéoconférence).
Régie de l'énergie du Canada :
Darren Christie, spécialiste en chef économie (par vidéoconférence);
Mike Johnson, chef technique, Ressources d’hydrocarbures (par vidéoconférence).
Ressources naturelles Canada :
Erin O'Brien, sous-ministre adjointe, Secteur des carburants;
Veronique Houle, directrice, Division des projets, Direction des politiques et planification, Secteur des carburants.
À titre personnel :
Laura Minet, professeure adjointe, Génie Civil, Université de Victoria (par vidéoconférence).
Peter Feldberg, Darren Christie et Erin O'Brien font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 9 h 15, la séance est suspendue.
À 9 h 19, la séance reprend.
Laura Minet fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 42, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Cuerrier