LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 27 octobre 2025
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 3, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Paulette Senior (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Bernard, Coyle, Housakos, Karetak-Lindell, McPhedran, Senior et Wells (Alberta) (8).

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 septembre 2025, le comité continue son étude de l’antisémitisme au Canada.

TÉMOINS :

Sécurité publique Canada :

Greg Kenney, sous-ministre adjoint, Programmes;

Chad Westmacott, directeur général, Direction de la sécurité communautaire, des services correctionnels et de la justice pénale;

Douglas May, directeur général intérimaire, Programmes.

Gendarmerie royale du Canada :

David Janzen, directeur exécutif, Surveillance stratégique et intégration;

Denis Beaudoin, commissaire adjoint, Sécurité nationale, Police fédérale.

Center for Countering Digital Hate :

Imran Ahmed, chef de la direction et fondateur (par vidéoconférence).

Secure Canada :

Sheryl Saperia, chef de la direction.

Chad Westmacott fait une déclaration puis, avec Greg Kenney et Douglas May, répond aux questions.

David Janzen fait une déclaration puis, avec Denis Beaudoin, répond aux questions.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 6, la séance reprend.

Imran Ahmed et Sheryl Saperia font chacune une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 51, la séance est suspendue.

À 18 heures, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 septembre 2025, le comité commence son étude de la vie après la famille d’accueil.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie de cet enregistrement soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou les analystes du comité; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

La présidente informe les membres du comité qu’effectif le 3 novembre 2025, l’honorable sénateur Wells (Alberta) remplacera temporairement l’honorable sénatrice Bernard comme membre du comité directeur, et que l’honorable sénatrice Bernard demeure la vice-présidente durant ce temps.

À 19 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Caroline Woodward