LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 8 décembre 2025
(8)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 16 h 2, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Arnot, Coyle, Housakos, McPhedran, Robinson et Wells (Alberta) (7).
Participent à la réunion : Robert Mason et Madalina Chesoi, analystes, Bibliothèque du Parlement.
La greffière informe le comité de l’absence forcée de la présidente et de la vice-présidente et procède à l’élection d’un président suppléant.
L’honorable sénateur Wells (Alberta) propose que l’honorable sénatrice Coyle soit présidente suppléante.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente suppléante assume la présidence.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 septembre 2025, le comité continue son étude de l’antisémitisme au Canada.
À 16 h 3, la séance est suspendue.
À 16 h 4, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie de cet enregistrement soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou les analystes du comité; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 17 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Caroline Woodward