LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 15 juin 2026
(24)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 15 h 59, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Paulette Senior (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Bernard, Karetak-Lindell, McCallum, McPhedran, Senior et Wells (Alberta) (7).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Wells (Terre-Neuve-et-Labrador) (1).
Participent à la réunion : Robert Mason et Madalina Chesoi, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 2 juin 2026, le comité entreprend son examen du projet de loi C-234, Loi prévoyant la création et l’attribution d’une médaille de reconnaissance pour les donneurs vivants.
TÉMOINS :
Ziad Aboultaif, député, Edmonton Manning, parrain du projet de loi.
Association canadienne des dons d'Organes :
Richard Tremblay, président fondateur ;
Sylvie Lauzon, registraire.
À titre personnel :
Shelley Hunt, donneuse de rein vivant (par vidéoconférence) ;
Christopher McCreery, spécialiste du Régime canadien de distinctions honorifiques et de la gestion de ces distinctions.
Ziad Aboultaif et Richard Tremblay font chacun une déclaration puis, avec Sylvie Lauzon, répondent aux questions.
À 16 h 41, la séance est suspendue.
À 16 h 46, la séance reprend.
Shelley Hunt et Christopher McCreery font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 25, la séance est suspendue.
À 17 h 34, la séance reprend.
À 17 h 34, la séance est suspendue.
À 17 h 37, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la portion de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou le personnel; que l’enregistrement audio et/ou la transcription soient détruits par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le comité entend plus de témoins sur le projet de loi C-234 avec dissidence.
À 17 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Caroline Woodward