LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE, DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 3 juin 2026
(22)
[Français]
Conformément à l’ordre du Senat adopté le mardi 2 juin 2026, le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants se réunit à huis clos aujourd’hui, à 11 h 30, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Mohammad Al Zaibak (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Al Zaibak, Anderson, Boehm, Dasko, McNair, Patterson, Youance et Yussuff (8).
Participent à la réunion : Anne-Marie Therrien-Tremblay et Andrés León, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 mai 2026, le comité entreprend son examen du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois.
TÉMOINS :
Centre de soutien et de ressources pour la communauté de la Défense :
Elizabeth Cyr, directrice générale, Prestation des services;
Melanie Baron, gestionnaire nationale, Programme de coordination de l'intervention et du soutien;
Christine Nadeau, cheffe d’équipe, Opérations du rayonnement, Équipe de communication.
Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio et/ou la transcription de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos; qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité et/ou leur personnel; qu’elle soit détruite par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu que le personnel de soutien du Centre de soutien et de ressources des communautés de défense soit autorisé à être présent à la réunion.
Elizabeth Cyr, Melanie Baron and Christine Nadeau font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 12 h 50, la séance est suspendue.
À 12 h 53, la séance reprend.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 13 h 11, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ericka Paajanen