LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 8 octobre 2025
(5)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Flordeliz (Gigi) Osler (vice-présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénatrices Arnold, Bernard, Burey, Greenwood, McPhedran, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (9).

Participent à la réunion : Laura Blackmore, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-201, Loi concernant un cadre national sur la maladie falciforme.

TÉMOINS :

Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada :

Dre Catherine Moltzan, hématologiste, Comité de spécialité en hématologie.

Organisation des normes en santé :

Sandra Young, directrice générale, Normes et éducation (par vidéoconférence).

Association canadienne d’hémoglobinopathie :

Dr Robert Klaassen, hématologue-oncologue pédiatrique;

Dr Alan Tinmouth, médecin et directeur, Programme d'hémoglobinopathie de l'Hôpital d'Ottawa.

Catherine Moltzan, Sandra Young, Robert Klaassen et Alan Tinmouth font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 17 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Ferda Simpson