LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 29 octobre 2025
(9)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 h 14, dans la pièce B45 de l’Édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Rosemary Moodie (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnold, Bernard, Boudreau, Brazeau, Greenwood, Hay, McPhedran, Moodie, Muggli, Osler, Petitclerc et Senior (12).
Participent à la réunion : Laura Blackmore et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 juin 2025, le comité poursuit son examen du projet de loi S-202, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (étiquette de mise en garde sur les boissons alcooliques).
TÉMOINS :
Santé publique de Toronto :
Dre Michelle Murti, médecin hygiéniste (par vidéoconférence).
Vancouver Coastal Health :
Dr Brandon Yau, médecin hygiéniste (par vidéoconférence).
Bureau de santé de Middlesex-London :
Linda Stobo, gestionnaire de programme, Marketing social et partenariats avec le système de santé (par vidéoconférence).
Coalition of Canadian Independent Craft Brewers :
Brad Goddard, président du conseil d'administration.
À titre personnel :
Dan Malleck, professeur et directeur, Département des sciences de la santé, Université Brock.
Michelle Murti, Brandon Yau et Linda Stobo font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 12, la séance est suspendue.
À 17 h 16, la séance reprend.
Brad Goddard et Dan Malleck font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 10, la séance est suspendue.
À 18 h 12, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Ferda Simpson