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LE SÉNAT — Les travaux du Sénat

13 décembre 2023


Conformément à l’ordre adopté le 12 décembre 2023, je quitte le fauteuil pour que le Sénat se forme en comité plénier afin d’étudier la teneur du projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise et la Loi sur la concurrence. L’honorable sénatrice Ringuette présidera le comité.

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