PÉRIODE DES QUESTIONS — Le ministère des Ressources naturelles
La consultation des peuples autochtones
9 octobre 2025
Merci, monsieur le ministre, de comparaître devant le Sénat aujourd’hui.
Monsieur le ministre, le premier ministre et vous avez déclaré que les projets d’intérêt national doivent aller de l’avant en partenariat avec les peuples autochtones. Votre définition de « partenariat » est‑elle incompatible avec l’affirmation selon laquelle les droits ancestraux peuvent l’emporter sur les droits de propriété en fief simple, comme le souligne la décision Cowichan? Si oui, en quoi exactement votre définition de « partenariat » est-elle incompatible avec la décision Cowichan? Si non, pourquoi votre gouvernement conteste-t-il cette décision?
Je pense qu’il vaudrait mieux poser cette question à la ministre Alty. Je ne connais pas les détails de la décision Cowichan. Je sais cependant que, lors de nos consultations avec des dirigeants des Premières Nations, ils nous disent constamment que, si un projet profite à la communauté, ils ne sont pas contre, car ils ne sont pas contre le développement; ils y sont favorables. Qu’il s’agisse de la Cheffe Clayton, avec qui j’ai discuté hier, de la Cheffe Nyce, avec qui j’ai discuté la semaine dernière, ou du Chef Campbell, avec qui j’ai discuté il y a quelques semaines, tous sont d’avis que, si les projets offrent de véritables possibilités — on parle généralement d’une participation au capital —, ils sont favorables au développement et ils ont hâte de profiter des retombées au Canada.
Merci.
