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Les travaux du Sénat

13 juin 2023


Son Honneur la Présidente intérimaire

Sénateur Deacon, je suis désolée, mais je dois vous interrompre. Nous devons procéder au vote sur le projet de loi S-5.

Je crois qu’il y a entente au sujet de la sonnerie?

Honorables sénateurs, comme il est 17 h 15, je dois interrompre les travaux. Conformément à l’article 9-6 du Règlement, la sonnerie se fera entendre afin de convoquer les sénateurs au vote reporté à 17 h 30 sur les motions concernant la réponse au message de la Chambre des communes sur le projet de loi S-5.

Convoquez les sénateurs.

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