Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998-1999
Président: L'honorable RONALD D. GHITTER
Le mercredi 1er septembre 1999
Fascicule no 23
Quatorzième réunion concernant: Le projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable
TÉMOINS:
Du Salt Institute:
M. Allan J. Hamilton, directeur des opérations chimiques, Sifto Canada Inc.
De l'Association canadienne des eaux potables et usées:
M. Duncan Ellison, directeur exécutif;
M. Laurence Moore, membre du conseil de la direction et directeur des programmes environnementaux à l'Agence ontarienne de l'eau pure.
Du Congrès du travail du Canada:
M. Hassan Yussuf, vice-président directeur général;
M. David Bennett, directeur national, Santé, sécurité et environnement.
Du syndicat canadien de la fonction publique:
M. Peter Leiss, président, Comité national de l'environ- nement;
M. Colin Lambert, directeur, Direction de la santé et de la sécurité.
De l'Institut canadien de la santé infantile:
Le docteur Eva Rosinger, membre du conseil d'admi- nistration;
Le docteur Graham Chance, ancien président;
Mme Sandra Schwartz, directrice des programmes environnementaux.
Du Deline Dene Uranium Committee:
M. Leroy Andre, coprésident, Deline Dene Uranium Committee et sous-chef du conseil de bande Deline Dene;
M. Paul Baton, aîné et membre du Deline Dene Uranium Committee;
Mme Gina Bayha, interprète pour M. Paul Baton.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Ronald D. Ghitter
Vice-président: L'honorable Nicholas W. Taylor
et
Les honorables sénateurs:
Adams, Chalifoux, Cochrane, Cook, * Graham, c.p. (ou Carstairs), Hays, Hervieux-Payette, c.p., * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Nolin, Poulin, Spivak
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Poulin est substitué à celui de l'honorable sénateur De Bané (le 1er septembre 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Hervieux-Payette est substitué à celui de l'honorable sénateur Pearson (le 1er septembre 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Pearson est substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (le 1er septembre 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Poulin est substitué à celui de l'honorable sénateur Pearson (le 1er septembre 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Lynch-Staunton est substitué à celui de l'honorable sénateur Buchanan (le 1er septembre 1999).