Délibérations du sous-comité des
Anciens
combattants
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998-1999
Président: L'honorable R. JAMES BALFOUR
Le mardi 11 mai 1999
Le mardi 8 juin 1999
Fascicule no 14
Travaux futurs et Première et unique réunion concernant : Une étude sur différentes questions concernant les personnes qui relèvent de la compétence d'Anciens combattants Canada, y compris l'accessibilité, la qualité et la nature de tous les services offerts à ces personnes
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président: L'honorable R. James Balfour
et
Les honorables sénateurs:
Bryden, Cohen, Cools, * Graham, c.p. (ou Carstairs), * Lynch-Staunton (ou Kinsella), Ruck
* Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Bryden est substitué à celui de l'honorable sénateur Johnstone (le 8 juin 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Ruck est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 8 juin 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Ruck (le 12 mai 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Cohen est substitué à celui de l'honorable sénateur LeBreton (le 12 mai 1999).
Le nom de l'honorable sénateur LeBreton est substitué à celui de l'honorable sénateur Cohen (le 11 mai 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Ruck est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 10 mai 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Ruck (le 5 mai 1999).
Le nom de l'honorable sénateur Balfour est substitué à celui de l'honorable sénateur Phillips (le 23 avril 1999).