Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 2 - Procès verbaux
OTTAWA, le lundi 14 mai 2001
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est à 9 h 07 sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Mahieu, Nolin et Rossiter (5).
Également présents: Gérald Lafrenière, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche, et Daniel Charbonneau, Direction des comités et de la législation privée.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité examine les lois et les politiques antidrogues canadiennes.
TÉMOINS:
De l'Université de Zurick:
Jürgen Rehm, professeur.
De l'Université de Toronto:
Eric Single, professeur, Département de la santé publique.
Le président fait de brèves observations.
M. Rehm fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 32, la séance est suspendue.
À 10 h 49, la séance reprend.
M. Single fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à 13 h 30 ce même jour.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 14 mai 2001
(5)
Le Comité sénatorial spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est à 13 h 35 sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Mahieu, Nolin et Rossiter (5).
Également présents: Gérald Lafrenière, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement; Daniel Sansfaçon, directeur de la recherche, et Daniel Charbonneau, Direction des comités et de la législation privée et Jean-Guy Desgagné.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité examine les lois et les politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
Du Centre de toxicomanie et de santé mentale:
Andy Hathaway, recherchiste;
Patricia Erickson, recherchiste.
M. Hathaway fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 50, le comité suspend la séance.
À 15 h 09, la séance reprend.
Mme Erickson fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage