Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 3 - Procès verbaux
OTTAWA, le lundi 28 mai 2001
(6)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 9 h 10, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Kinsella, Poulin, Prud'homme, c.p., Rossiter et Stollery (7).
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée: Daniel Charbonneau; de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Daniel Sansfaçon.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat lejeudi 15 mars 2001, le comité poursuit le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
De l'Université d'Amsterdam:
Peter Cohen, professeur.
De l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies:
Alain Labrousse, chargé de mission.
Le vice-président prononce un mot de bienvenue.
M. Cohen fait un exposé, puis répond aux questions.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 58, le comité reprend ses travaux.
M. Labrousse fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Cohen est rappelé à la table pour répondre à une autre question.
M. Labrousse continue de répondre aux questions.
M. Cohen est à nouveau rappelé à la table pour répondre à une autre question.
À 12 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à 13 h 34.
OTTAWA, le lundi 28 mai 2001
(7)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 13 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Colin Kenny (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Kinsella, Poulin, Rossiter et Stollery (6).
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée: Daniel Charbonneau; de la Bibliothèque du parlement: Daniel Sansfaçon et Gérald Lafrenière.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit le réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
De l'Association canadienne des policiers et policières:
David Griffin, agent exécutif;
Glen Hayden, détective, Section de contrôle des stupéfiants, Service de police d'Edmonton;
Dale Orban, sergent-détective, Service de police de Regina et directeur de l'Association des policiers de Regina.
Le vice-président fait une déclaration.
M. Griffin fait une déclaration.
M. Orban fait une déclaration.
M. Hayden fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
À 15 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage