Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 17 septembre 2001
(11)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny et Nolin (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Prud'homme (1).
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée: Daniel Charbonneau; directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon et de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède à l'étude des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De l'Université de Toronto:
Benedikt Fischer, professeur, Département des sciences de la santé publique.
À titre personnel:
Dr Perry Kendall, agent de santé.
Le président fait une déclaration.
M. Fischer fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 56, le comité reprend ses travaux.
Le Dr Kendall fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 16, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 17 septembre 2001
(12)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 13 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny et Nolin. (3)
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée: Daniel Charbonneau; le directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; et, de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit son réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
De l'Université de la Colombie-Britannique:
Dr Richard G. Mathias, professeur, Département de santé et d'épidémiologie.
De Prevention Source B.C.:
Dr Colin R. Mangham, directeur.
Le président prononce un mot de bienvenue.
Le Dr Mathias fait un exposé, puis répond aux questions.
À 14 h 40, le comité poursuit ses délibérations à huis clos concernant des travaux futurs.
À 14 h 56, le comité reprend sa séance publique.
Le Dr Mangham fait un exposé, puis répond aux questions.
À 15 h 32, le président prononce quelques mots de remerciement, puis le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage