Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 7 - Procès-verbaux
(13)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, à 9 h 09, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (prési dent).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Maheu, Nolin (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lapointe (1).
Également présents: De la Direction des comités et de la législation privée, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'étude des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
De Mission interministérielle de lutte à la drogue et à la toxicomanie:
Nicole Maestracci, présidente.
De l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies:
Jean-Michel Coste, directeur.
Mme Maestracci fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 40, le comité suspend la séance.
À 10 h 53, le comité reprend la séance.
M. Coste fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 19, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 1er octobre 2001
(14)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 14 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin(président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Maheu, Nolin (4).
Également présents: De la Direction des comités et de la Législation privée, Daniel Sansfaçon et de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède à l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN:
De l'Université de Lille:
Michel Kokoreff.
M. Kokoreff fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 54, le président fait des observations finales et le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau