Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 10 - Procès-verbaux
(18)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans la Harbourside Ballroom III, du Renaissance Vancouver Hotel Harbourside, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, Kenny, et Nolin (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Jaffer et Lawson (2).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement,Gérald Lafrenière; de la Direction des comités et de la législation privée, Lise Bouchard et, du bureau de l'honorable sénatrice Rossiter, Barbara Wheelock.
Aussi présents: Les sténographes officielles du Sénat.
TÉMOINS:
De la ville de Vancouver:
M. Philip Owen, maire;
M. Donald MacPherson, coordonnateur de la politique en matière de drogues.
Du Centre d'excellence en VIH/sida - Région de la Colombie- Britannique:
Dr Mark Tyndall.
De la B.C. Compassion Club Society:
Mme Hilary Black, directrice-fondatrice.
De Vancouver Area Network of Drug Users (VANDU):
M. Dean Wilson, directeur général.
De la Community Legal Assistance Society:
M. David Mossop.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'étude des lois et des politiques antidrogues canadiennes (voir le texte complet de l'ordre de renvoi, dans le fascicule no 1 des délibérations du comité).
MM. Owen et MacPherson font une déclaration et répondent ensemble aux questions.
À 10 h 02, le comité prend une pause.
À 10 h 10, le comité poursuit ses travaux.
M. Tyndall fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 52, le comité prend une pause.
À 11 h 05, le comité poursuit ses travaux.
Mme Black fait une déclaration et répond aux questions.
M. Wilson fait une déclaration et répond aux questions.
M. Mossop fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 20, le président fait une déclaration de clôture et le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
VANCOUVER, le mercredi 7 novembre 2001
(19)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans la Harbourside Ballroom III, du Renaissance Vancouver Hotel Harbourside, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Carney, Kenny et Nolin (3).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Jaffer, Lawson et St. Germain (3).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière; de la Direction des comités et de la législation privée, Lise Bouchard et, du bureau de l'honorable sénatrice Rossiter, Barbara Wheelock.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Service de la police de Vancouver:
M. Kash Heed, Service des drogues.
De Grief to Action:
Mme Nichola Hall, présidente; et
M. Ross Hall.
Du Alcohol - Drug Education Service:
M. Art Steinmann, directeur général.
Témoignages spontanés:
M. Mason Loh;
Mme Lilian To;
M. David Malmo-Levine;
M. James Leslie;
M. Rick Tipple;
M. Ted Smith;
Mme Cynthia Low;
M. Perry Bulwer;
M. Dana Larsen;
Mme Thia Walter;
M. David MacFarnam;
M. John P. Gordon;
M. Chris Bennett; et
M. Richard Cowan.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'étude des lois et des politiques antidrogues canadiennes (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité).
M. Heed fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Hall et M. Hall font une déclaration et répondent aux questions.
M. Steinmann fait une déclaration et répond aux questions.
M. Loh, Mme To, MM. Levine, Leslie, Tipple et Smith, Mme Cynthia Low, MM. Bulwer et Larsen, Mme Thia Walter ainsi que MM. MacFarnam, Gordon, Bennett et Cowan font une déclaration.
M. Art Steinmann du Alcohol - Drug Education Service, dépose des documents de référence sur les programmes liés à l'alcool et aux drogues auprès du greffier intérimaire du comité (pièce no 5700-1.37/I1, 10 «1»).
M. Chris Bennett dépose l'ouvrage Sex, Drugs, Violence and the Bible auprès du greffier intérimaire du comité (pièce no 5700-1.37/I1, 10 «2»).
Mme Dana Larsen dépose le périodique Cannabis Culture - Marijuana and Hemp Around the World auprès du greffier intérimaire du comité (pièce no 5700-1.37/I1, 10 «3»).
À 17 h 05, le président fait une déclaration de clôture et le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Adam Thompson