Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 17 - Procès-verbaux
RICHMOND, le mardi 14 mai 2002
(34)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 13 h 02, dans le Council Chambers de la ville de Richmond, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kenny, Carney, c.p. et Nolin (3).
Également présents: Directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière; de la Direction des comités et de la législation privée, Keli Hogan et Natalie Lemay-Paquette et du bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède à l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
De la Civil Liberties Association de la Colombie-Britannique:
M. John McIntyre, membre du conseil d'administration.
De la Richmond Alcohol and Drug Action Team (RADAT):
M. Jim Kelly, directeur.
De la Vancouver Island Compassion Society:
M. Philippe Lucas, directeur.
De la Ville de Richmond:
Mme Linda Barnes, conseillère municipale.
De la GRC:
M. Ward Clapham, surintendant.
À titre personnel:
M. Alan Randell;
Mme Eleanor Randell.
De la clinique Gilwest:
La dre Anne Vogel, directrice.
De Focus on the Family:
Mme Anna Marie White, analyste des politiques.
Le président fait une déclaration.
M. McIntyre fait une déclaration et répond aux questions.
M. Kelly fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 heures, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 06, le comité reprend ses travaux.
M. Lucas fait une déclaration et répond aux questions.
La conseillère Barnes fait une déclaration et répond aux questions.
Le surintendant Clapham fait une déclaration et répond aux questions.
M. et Mme Randell font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 11, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 21, le comité reprend ses travaux.
La dre Vogel fait une déclaration et répond aux questions.
Mme White fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
RICHMOND, le mardi 14 mai 2002
(35)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 19 h 09, au City Hall de la ville de Richmond, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kenny et Nolin (2).
Également présents: Directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière; de la Direction des comités de la législation privée, Keli Hogan et Natalie Lemay-Paquette et du bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité procède à l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
De la Touch and Stone Family Association:
M. Michael McCoy.
De la GRC:
M. Chuck Doucette.
De la Inner Visions Recover Society:
M. Cory Wint.
De Cannabis Culture:
M. Dana Larsen.
Du B.C. Marijuana Party:
M. Marc Emery.
À titre personnel:
M. Chris Bennet;
Mme Michele Kubby;
M. Ken McLennan;
M. David Malmo-Levine;
M. David Bourgeois;
M. George Bailey;
M. Michael C. Hansen;
M. Sean Karl;
M. Leon Smith;
M. Rob Gillespie;
M. Peter Grin;
M. Sandy MacDonald;
M. Derril W. Gudlaugson;
M. Timothy Meehan;
Mme Renee Boje;
M. Kenneth E. Hayes Jr.;
M. Nick Brusatore.
Le président fait une déclaration.
MM. McCoy, Larsen, Doucette, Emery et Wint font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Le comité poursuit sa séance en adoptant le modèle d'une réunion de conseil municipal.
M. Benett, Mme Kubby, MM. McLennan, Malmo-Levine, Bourgeois, Bailey, Hansen, Karl, Smith, Gillespie et Grin, Mme MacDonald, MM. Gudlaugson et Meehan, Mme Boje, MM. Hayes Jr. et Brusatore font à tour de rôle un exposé.
MM. Larsen, Doucette, Emery et Wint font chacun une déclaration de clôture.
À 21 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau