Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 21 - Procès-verbaux
WINDSOR, le jeudi 6 juin 2002
(44)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 19 heures dans la salle 203 de l'Hôtel de ville de Windsor, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kenny et Nolin (2).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière; de la Direction des comités et de la législation privée, Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette; et du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
Membres du groupe d'experts:
De REAL Women of Canada:
Mme C. Gwendolyn Landolt, vice-présidente nationale.
Du Marijuana Compassion Club of Windsor:
M. Fred Pritchard, fondateur et administrateur.
Du Groupe de recherche d'intérêt public de l'Ontario:
Mme Céline Tracey Tyndale, bénévole.
À titre personnel:
M. Mike Moldovan;
Dr Tony Hammer;
M. Randall St. Jacques;
M. Martin Earl;
M. Greg Schweitzer;
M. Ron Enns;
M. Rob Springs;
Mme Tracy Mortensen;
M. Norman Qworden.
Le président fait une déclaration.
Mme Landolt, M. Pritchard et Mme Tyndale font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 04, la séance est suspendue.
À 20 h 20, la séance reprend.
Le comité poursuit la séance selon le format «hôtel de ville.»
MM. Moldovan, Hammer, Randall, Earl, Schweitzer, Enns et Springs, Mme Mortensen et M. Qworden font une présentation chacun à son tour.
Mme Landolt, M. Pritchard et Mme Tyndale font chacun des observations finales.
Le président fait des observations finales.
À 21 h 21, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
WINDSOR, le vendredi 7 juin 2002
(45)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui à 20 h 05 dans la salle 203 de l'Hôtel de ville de Windsor, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Kenny et Nolin (2).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière; de la Direction des comités et de la législation privée, Mireille Khouri et Natalie Lemay-Paquette; et du Bureau de l'honorable sénateur Rossiter, Barbara Wheelock.
Sont aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes.
TÉMOINS:
De la Gendarmerie royale du Canada, Windsor Stupéfiants:
Le sergent d'état-Major Wally Dowhayko, officier responsable de la section.
De REAL Women of Canada:
Mme C. Gwendolyn Landolt, vice-présidente nationale.
Du House de Sophrosyne:
Mme Darlene Simpson, directrice du programme.
Du Service de police de Windsor:
Le sergent d'état-major Danny Woods, Sous-direction de la lutte antidrogue;
L'inspecteur Dave Roberts, Division des enquêtes.
Du Service de police de Toronto:
Le sergent Ron Taverner, surintendant.
Du Centre de toxicomanie et de santé mentale:
Le Dr Paul E. Garkinkel, président-directeur général;
Le Dr Patrick Smith, vice-président, Programmes de clinique.
Du Brentwood Recovery Home:
M. Randy Cormier, conseiller et chef d'équipe.
De l'Agence des douanes et du revenu du Canada:
M. Bill Elliot, directeur, Division Windsor — St. Clair.
Le sergent d'état-major Dowhayko fait une déclaration et répond aux questions.
Mme Landolt fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 55, la séance est suspendue.
À 21 h 15, la séance reprend.
Mme Simpson fait une déclaration et répond aux questions.
Le sergent Taverner, l'inspecteur Roberts et le sergent d'état-major Woods font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 32, la séance est suspendue.
À 10 h 45, la séance reprend.
Le Dr Garkinkel et répond aux questions avec le Dr Smith.
M. Cormier fait une déclaration et répond aux questions.
M. Elliot fait une déclaration et répond aux questions.
À minuit, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Daniel Charbonneau