Délibérations du comité spécial sur les
drogues illicites
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 10 juin 2002
(46)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Maheu, Rossiter et Nolin. (4)
Également présents: Le directeur de la recherche, Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement, Gérald Lafrenière et Chantal Collin; de Newman Communications, Jean-Guy Desgagné; de la Direction des comités, Brigitte Martineau et Mireille Khouri.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
En conformité avec l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit son réexamen des lois et des politiques antidrogue canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1, en date du 19 mars 2001.)
TÉMOINS:
Du Solliciteur général du Canada:
Paul E. Kennedy, sous-solliciteur général adjoint principal, Secteur de la police et de la sécurité.
Du Service correctionnel du Canada:
Brian Grant, directeur, Centre de recherche en toxicomanie (IPE);
Ross Toller, sous-commissaire, Administration régionale — Prairies.
De la Gendarmerie royale du Canada:
Raf Souccar, surintendant de police en chef;
Chuck Walker, inspecteur, officier responsable, Section des politiques des systèmes opérationnels, Sous-direction de la police contractuelle nationale.
De Santé Canada:
Dann Michols, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs;
Gillian Lynch, directrice générale, Stratégie antidrogue et substances contrôlées, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs;
Hélène Goulet, directrice générale, Lutte contre le tabagisme, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs;
Cathy Airth, directrice intérimaire, Bureau de la stratégie antidrogue canadienne, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs;
De Justice Canada:
Croft Michaelson, directeur et avocat général principal, Section de l'élaboration des politiques stratégiques en matière de poursuites;
Paul Saint-Denis, avocat-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal.
Du Centre national de prévention du crime:
Patricia Begin, directrice, Recherche et Évaluation.
MM. Kennedy et Grant font chacun un exposé.
MM. Kennedy, Walker, Toller et Grant répondent aux questions.
À 9 h 02, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 16, le comité reprend ses travaux.
M. Michols fait un exposé.
Mme Lynch fait une présentation.
Mme Lynch, M. Michols et Mme Goulet répondent aux questions.
À 10 h 49, le comité suspend ses travaux.
À 11 heures, le comité reprend ses travaux.
M. Saint-Denis fait un exposé.
M. Michaelson et Mme Begin font un exposé.
Mme Begin, M. Michaelson et M. Saint-Denis répondent aux questions.
À 12 h 08, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 10 juin 2002
(47)
[Traduction]
Le Comité spécial sur les drogues illicites se réunit aujourd'hui, à 13 h 04, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Pierre Claude Nolin (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Maheu, Rossiter et Nolin (4).
Également présents: Le directeur de la recherche: Daniel Sansfaçon; de la Bibliothèque du Parlement: Gérald Lafrenière et Chantal Collin; de Newman Communications: Jean-Guy Desgagné; et de la Direction des comités: Mireille Khouri.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 mars 2001, le comité poursuit l'examen des lois et des politiques antidrogue canadiennes (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 du 19 mars 2001).
TÉMOIN:
Du Centre canadien de lutte à l'alcoolisme et à la toxicomanie:
M. Michel Perron, directeur exécutif.
M. Perron fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier suppléant du comité,
Daniel Charbonneau